Mentions Légales

Mentions légales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.homesweetambre.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Ambre JIMENEZ
Responsable de publication : Ambre JIMENEZ – Contact : ambre@homesweetambre.fr
Webmaster : Ambre JIMENEZ
Hébergeur :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Vous pouvez contacter 1&1 24h/24, 7j/7 au 0970 808 911 (appel non surtaxé) ou via un formulaire de contact à l’adresse suivante : www.assistance.1and1.fr/contact .

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.homesweetambre.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.homesweetambre.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Home Sweet Ambre, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.homesweetambre.com est mis à jour régulièrement par Ambre JIMENEZ. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le blog www.homesweetambre.com a pour objet de fournir des articles de blog.
Home Sweet Ambre s’efforce de fournir sur le site www.homesweetambre.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.homesweetambre.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.homesweetambre.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Les informations disponibles sur le site www.homesweetambre.com qui proviennent de sources extérieures ne saurait garantir qu’elles sont exemptes d’erreurs, ni garantir leur complétude, leur actualité, leur exhaustivité ou autre.
En conséquence, il appartient à l’internaute d’utiliser les informations figurant sur le site Internet à ses risques et de procéder à toute vérification sous sa responsabilité exclusive.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété intellectuelle exclusive de www.homesweetambre.com. Les logos et marques des sociétés citées sur le blog www.homesweetambre.com sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Home Sweet Ambre.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des quelconques éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Droit d’auteur

Toute représentation totale ou partielle de ce blog par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de www.homesweetambre.com est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
L’élaboration de liens hypertextes profonds vers le blog www.homesweetambre.com est interdite sans l’accord exprès et préalable de l’éditeur du site www.homesweetambre.com.
Par ailleurs, l’utilisation des informations contenues sur le présent blog relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelque en soit les conséquences. Nous ne sommes responsables d’aucune erreur ou omission sur le présent site.

Concernant les œuvres visibles sur ce blog (design de meuble, dessins, tableaux etc…), réalisées par Ambre Jimenez ou sous son pseudo d’artiste « Atoujamai », elles constituent la propriété intellectuelle de son auteur et ne sauraient être copiées à des vues marchandes sans l’autorisation expresse de www.homesweetambre.com.

Les DIY, tutoriels proposés gracieusement sur le blog www.homesweetambre.com , et plus particulièrement ceux inventés et créer de toute pièce par Ambre Jimenez, auteur du blog www.homesweetambre.com, ne sont pas libre de droit, et s’adresse uniquement aux particuliers qui chez eux et pour eux veulent réaliser les créations proposées par www.homesweetambre.com. En vertus des droits d’auteur qui sont applicables, ces DIY ou tutoriels réaliser et inventés par Ambre Jimenez, ne peuvent pas être copiés à des fins marchandes sans le consentement de son auteur, auquel cas des poursuites en justice seront engagées.

7. Limitations de responsabilité

Home Sweet Ambre ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.homesweetambre.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Home Sweet Ambre ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.homesweetambre.com.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact et de laisser des commentaires sous les articles de blog) sont à la disposition des utilisateurs. Home Sweet Ambre se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Home Sweet Ambre se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

8. Conditions de modération des commentaires du blog

Les commentaires et trackbacks/pingback sont modérés manuellement. Le non-respect de l’une des règles suivantes entraîne la suppression du commentaire ou du trackback/pingback concerné :
• Commentaires diffamatoires, racistes, pornographiques, pédophiles, incitant à délit, crimes ou suicides,
• Commentaires reproduisant une correspondance privée sans l’accord des personnes concernées,
• Commentaires agressifs ou vulgaires,
• Commentaires visant uniquement à mettre en ligne un lien vers un site extérieur (spam de commentaires ou de trackback/pingback).
Les commentaires sont modérés a priori, ne postez donc pas plusieurs fois votre commentaire si vous ne le voyez pas apparaître.

9. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site www.homesweetambre.com, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.homesweetambre.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP), l’adresse mail de l’utilisateur.
En tout état de cause Home Sweet Ambre ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.homesweetambre.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.homesweetambre.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Il est également possible de se désinscrire de la newsletter du site grâce à un lien situé en bas de chaque email envoyé.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.homesweetambre.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Home Sweet Ambre et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.homesweetambre.com.
Le site susnommé est déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro 1795967.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

10. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.homesweetambre.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Utilisation de Cookies :

www.homesweetambre.com vous informe qu’un ou plusieurs cookies (petits fichiers textes) peuvent s’installer automatiquement sur le disque dur de votre ordinateur lors de votre visite sur le blog www.homesweetambre.com. Ces cookies peuvent provenir des partenaires de www.homesweetambre.com, mais aussi du système de statistiques de www.homesweetambre.com ou de tous autres services proposés sur le blog www.homesweetambre.com.
Vous avez la possibilité de supprimer les cookies installés lors de votre visite sur le blog www.homesweetambre.com, à l’aide de la barre d’outils de votre navigateur. La suppression des cookies devra intervenir une fois votre navigation sur le blog www.homesweetambre.com terminée. A défaut, vous êtes informé du fait que l’usage du blog www.homesweetambre.com, ainsi que les services qui y sont proposés, pourront être perturbés, voire empêchés.

Crédits et copyright photos

Les crédits et copyright des visuels et des photos présents sur le blog www.homesweetambre.com sont signalés dans les articles lorsqu’elles proviennent d’un professionnel avec son accord, à défaut :
>> Celles-ci proviennent de l’un des sites de photos libres de droit en créative commons suivant :

Stock Exchange (http://www.sxc.hu)
Morguefile (http://www.morguefile.com)
Photos Libres (http://www.photo-libre.fr)
Flickr (http://www.flickr.com/creativecommons/)

>> sont la propriété du site Internet www.homesweetambre.com (dons, achats, créations, …).
>> Proviennent de partenaires avec leur validation
>> Renvoient toujours au lien dont elles ou ils sont issus et nomme leur auteur.

Avertissement général :

La consultation du blog www.homesweetambre.com est proposée aux internautes à titre gratuit et sans aucune garantie de la part de son éditeur.
Les informations disponibles sur le blog www.homesweetambre.com qui proviennent de sources extérieures ne saurait garantir qu’elles sont exemptes d’erreurs, ni garantir leur complétude, leur actualité, leur exhaustivité ou autre.
En conséquence, il appartient à l’internaute d’utiliser les informations figurant sur le site Internet à ses risques et de procéder à toute vérification sous sa responsabilité exclusive.
www.homesweetambre.com ne serait être tenu responsable de l’interprétation faite par les internautes, quelle qu’elle soit, de tous les renseignements, informations et conseils proposés sur son blog, et des conséquences pouvant en découler.
Les propriétaires des sites marchands, de service, sites persos, sites informatiques (etc.) consultés à partir du blog www.homesweetambre.com sont seuls responsables du respect par eux de l’ensemble des réglementations s’appliquant dans le cadre des prestations offertes aux clients finaux, et notamment, des lois et règlements relatifs à :
– La vente à distance,
– La protection du consommateur,
– La publicité mensongère ou trompeuse,
– Les prix,
– La conformité des produits.
– Toutes les marques citées sont déposées par leurs propriétaires respectifs.

Laisser un commentaire